Informations légales
Mentions légales
En vigueur au 16 juillet 2026.
Éditeur du site
Le site Adéquo (adequo.fr) est édité par Martin Puiroux, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
- SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER dès l'immatriculation]
- Adresse : 23 Rue de Bruxelles, 69100 Villeurbanne
- Email : contact@adequo.fr
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
Directeur de la publication : Martin Puiroux.
Hébergement
Diffusion du site : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, via son réseau de diffusion (dont des points de présence en Europe).
Base de données et authentification : Supabase, hébergées dans l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
La marque Adéquo, le nom de domaine, la charte graphique, l'interface et les contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite. Les liens vers des ressources officielles (référentiel RGAA, textes de loi) renvoient à leurs éditeurs respectifs.
Nature du service
Adéquo fournit une détection automatique et partielle d'erreurs d'accessibilité. Les résultats ne constituent ni un audit de conformité RGAA, ni un conseil juridique, et ne garantissent pas la conformité d'un site à ses obligations légales. Une déclaration de conformité nécessite un audit humain complet. Voir la section « Nature des résultats » des conditions générales.
Contact et signalement
Pour toute question, réclamation, ou pour signaler un contenu : contact@adequo.fr. Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.